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Editor del sitio web

El sitio web www.clas.com es propiedad de la empresa CLAS Equipements.

Domicilio social: CLAS EQUIPEMENTS ZA de la CROUZA 73800 CHIGNIN
Capital social: 930.020,00 EUROS
IVA intracomunitario: FR13 409786944
RCS: Chambery B 409 786 944
N.º de identificación individual (SIRET): 40978694400044
Teléfono: +33 (0)4 79 72 62 22
Correo electrónico: contact@clas-equipements.com
El director de la publicación es Sr. Philippe BARRAULT, en su calidad de presidente de la empresa CLAS Equipements.

Alojamiento del sitio web

Empresa: Agence Net design
Domicilio social: ZAC de Valparc, 74330 Poisy
Teléfono: +33 (0)4 50 244 244
Correo electrónico: info@agencenetdesign.com
Sitio web: www.agencenetdesign.com/

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La persona responsable del procesamiento de la información de carácter personal es el Sr. Philippe BARRAULT.

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CLAS Equipements no puede garantizar la exactitud, completitud o actualidad de la información difundida a través del sitio web. La información que se presenta en dicho sitio web puede contener inexactitudes técnicas o errores tipográficos. Toda la información puede ser objeto de modificaciones periódicas, las cuales se incluirán en las nuevas ediciones.

Por consiguiente, CLAS Equipements le aconseja consultar el manual de mantenimiento del fabricante antes de iniciar cualquier trabajo en su vehículo. CLAS Equipements no podrá ser considerado responsable, bajo ninguna circunstancia, por cualquier daño ocasionado a raíz de la utilización de alguno de sus productos.

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Créditos de fotografía

CLAS Equipements


Diseño y realización del sitio web

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 Diseño - Diseño web - Desarrollo web - Alojamiento - Posicionamiento

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ARTICLE 1 – MENTIONS LÉGALES ET CONTENU DU SITE

Le contenu de ce site est fourni par : 

 

CLAS Equipements

SIREN 409 786 944

83 chemin de la Crouza

73800 CHIGNIN

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Madame Stéphanie Barrault

Directrice Générale

 

Ci-après l’Editeur

Hébergement :

OVH

Société par actions simplifiée au capital de 10.069.020 €

Immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419

Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix

Téléphone : 09 72 10 10 07

 

CONCEPTEUR DU SITE :

 

NET DESIGN

SAS au capital de 95.500€

Siège Social : 327 B Route de Valparc, 74330 Poisy

Téléphone :  04 50 24 42 44

 

ARTICLE 2 – ADMINISTRATION DU SITE

Pour la bonne administration du site, l’Editeur pourra à tout moment :

ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les informations reproduites sur ce site (textes, photos, illustrations…) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par CLAS Equipements, ou par les propriétaires respectifs. 

Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable et écrit de CLAS Equipements ou des propriétaires respectifs.

Toutefois, dès lors que le visiteur dispose d’un Compte Client validé par l’Editeur, il sera en droit d’utiliser les seules images des photographies pour en faire des opérations de ventes et de marketing sous sa seul et entière responsabilité.

 

ARTICLE 4 – LIENS HYPERTEXTES

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ARTICLE 5 – RESPONSABILITÉS

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Le matériel de connexion au site utilisé par un Utilisateur du site est son entière responsabilité. Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. L’Utilisateur est seul responsable des sites et données consultées.

 

L’Editeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires de l’Utilisateur :

 

L’Editeur ne pourra être tenu responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

 

ARTICLE 6 – COLLECTE ET PROTECTION DES DONNÉES

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le site www.clas.com sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. Toutefois, une commande implique l’ouverture d’un Compte Client, lequel Compte, reste à la libre disposition de l’Editeur.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont utilisées par l’Editeur pour la gestion des relations avec l’Utilisateur comme l’inscription à envoi de newsletters et depuis le Compte Client pour le traitement de commandes.

Les données personnelles collectées par CLAS Equipements sur le site www.clas.com sont :

 

NewsLetter  :

Collecte

Adresse mail

La finalité est de recevoir des informations commerciales de la part de l’Editeur.

La durée de conservation sera de 3 ans depuis l’inscription et un mail de confirmation de maintien de l’inscription sera réalisé.

Le seul destinataire de ces données est CLAS Equipements.

Aucune des informations ne sont communiquées hors UE.

 

Compte Client :

La finalité est de permettre de gérer des commandes et d’avoir des informations commerciales personnalisées de la part de l’Editeur le cas échéant en fonction des préférences de l’utilisateur et de mettre en place une assistance. Depuis ce Compte Client, le visiteur pourra aussi gérer la mise en place de devis personnalisés. Il devra dans ce cas faire son affaire du respect de la législation et réglementation sur les données personnelles. A ce titre, il est co-responsable du traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.

 

La durée de conservation sera de 3 ans depuis la dernière commande à l’Editeur.

Les seuls destinataires de ces données sont l’Editeur, CLAS Equipements,  et ses sous-traitants, l’Hébergeur et le Concepteur.

Aucune des informations ne sont communiquées hors UE.

 

ARTICLE 7 – DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DE VOS DONNÉES et OBLIGATION DE SECURITE

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en nous contactant par mail : contact@clas.com ou par courrier.

 

L’Editeur s’engage à répondre à chaque demande dans les plus brefs délais.

En outre, l’Editeur s’engage à informer les utilisateurs de toute violation ou faille de sécurité ayant des conséquences directes ou indirectes sur les données et/ou susceptible d’entraîner accidentellement la divulgation ou l’accès non autorisé à des données.

 

ARTICLE 8 – COOKIES

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