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ARTICLE 1 – MENTIONS LÉGALES ET CONTENU DU SITE

Le contenu de ce site est fourni par :

CLAS Equipements

SIREN 409 786 944

83 chemin de la Crouza

73800 CHIGNIN

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Madame Stéphanie Barrault

Directrice Générale

Ci-après l’Editeur

Hébergement :

OVH

Société par actions simplifiée au capital de 10.069.020 €

Immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419

Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix

Téléphone : 09 72 10 10 07

CONCEPTEUR DU SITE :

NET DESIGN

SAS au capital de 95.500€

Siège Social : 327 B Route de Valparc, 74330 Poisy

Téléphone : 04 50 24 42 44

ARTICLE 2 – ADMINISTRATION DU SITE

Pour la bonne administration du site, l’Editeur pourra à tout moment :

Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’utilisateurs,
Supprimer toute information pouvant troubler le fonctionnement du site
Modifier toute information en contradiction avec les lois nationales ou internationales impactant le site,
Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour ou changements.

ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les informations reproduites sur ce site (textes, photos, illustrations…) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par CLAS Equipements, ou par les propriétaires respectifs.

Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable et écrit de CLAS Equipements ou des propriétaires respectifs.

Toutefois, dès lors que le visiteur dispose d’un Compte Client validé par l’Editeur, il sera en droit d’utiliser les seules images des photographies pour en faire des opérations de ventes et de marketing sous sa seul et entière responsabilité.

ARTICLE 4 – LIENS HYPERTEXTES

Ce site propose des liens vers d’autres sites. L’Editeur n’est responsable ni de leur respect aux normes d’ordre public ni de leur politique de protection des données personnelles ou d’utilisation qui en seraient faites. De ce fait, en accédant à un autre site par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, vous en acceptez les conséquences et ce sans engager la responsabilité de CLAS Equipements.

ARTICLE 5 – RESPONSABILITÉS

La responsabilité de l’Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à certaines de ses fonctionnalités comme le « Compte Client » qui est un espace dédié réservé.

Le matériel de connexion au site utilisé par un Utilisateur du site est son entière responsabilité. Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. L’Utilisateur est seul responsable des sites et données consultées.

L’Editeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires de l’Utilisateur :

du fait de l’usage du site ou tout service accessible via Internet ;
du fait du non-respect des présentes conditions.

L’Editeur ne pourra être tenu responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

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Adresse mail

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La durée de conservation sera de 3 ans depuis l’inscription et un mail de confirmation de maintien de l’inscription sera réalisé.

Le seul destinataire de ces données est CLAS Equipements.

Aucune des informations ne sont communiquées hors UE.

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La durée de conservation sera de 3 ans depuis la dernière commande à l’Editeur.

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Aucune des informations ne sont communiquées hors UE.

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